Conditions d’utilisation

1. Conditions générales

En accédant à cette École, vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et convenez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le matériel académique contenu dans cette école est protégé par les lois sur les droits d’auteur et les marques de commerce applicables.

2. Licence d’utilisation

  • Nous permettons de télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l’École uniquement pour un visionnement transitoire à des fins personnelles et non commerciales. Ceci est l’octroi d’une licence, pas un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
  • Cette licence prendra automatiquement fin si vous ne respectez pas l’une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment par l’Entreprise. Dès la fin de votre visionnement de ces documents ou à la fin de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

Le matériel contenu sur le site de l’École est fourni « en l’état ». L’École ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et rejette et nie toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, l’École ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site Web ou autrement liés à ces documents ou sites liés à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, l’École ne sera responsable des dommages (y compris, sans s’y limiter, des dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d’une interruption des affaires) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le matériel sur le site Web de l’École, même si l’École ou un mandataire de l’École a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Les documents apparaissant sur le site Web de l’École peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L’École ne garantit pas que les documents sur son site Web sont exacts, complets ou à jour. L’École peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site Web à tout moment sans préavis. Cependant, l’École ne s’engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

L’École n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site par l’École. L’utilisation de tout site Web lié est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications aux conditions d’utilisation du site

L’école peut réviser ces conditions d’utilisation pour son site Web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur de ces Conditions d’utilisation.

8. Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de l’École sera régie par les lois de la juridiction d’origine du Propriétaire de l’École, sans qu’il soit tenu compte d’éventuels conflits avec les dispositions de la Loi.